Inscription de nouveaux cannabinoïdes (H2CBD, H4CBD, THCP…) sur la liste des stupéfiants
Après avoir annoncé en mars dernier son intention de classer de nouveaux cannabinoïdes sur la liste des stupéfiants, l’Agence Nationale de Sécurité du Médicament (ANSM) a utilisé début mai la procédure d’urgence de la Commission Européenne pour présenter son projet d’interdiction de certains cannabinoïdes.
Dans le détail, l’ANSM souhaitait interdire :
- H2-CBD ou dihydrocannabidiol ou H2-cannabidiol
- H4-CBD ou tétrahydrocannabidiol ou H4-cannabidiol
- Toute substance dérivée du noyau benzo[c]chromène, qu’il soit non ou partiellement ou totalement hydrogéné sur le cycle A (défini comme étant le cycle insaturé porteur du méthyl en position 9 du dit noyau dans le tétrahydrocannabinol), substitué ou non à un des endroits suivants du noyau :
- En position 1 par une fonction hydroxyle, estérifiée ou non, ou une fonction alkoxy
- En position 2 ou 4 par une fonction carboxyle
- En position 3 par un substitut adamantyle ou par une chaine alkyle, alkényle, alkynyle cyanoalkyle, haloalkyle, cyanoalkynyle, haloalkynyle, alkoxy, que cette chaîne soit elle-même substituée ou non par un ou plusieurs substituts alkyles, cycliques ou non, hétérocycliques ou non, que ces cycles ou hétérocycles soient eux même saturés ou non
- En position 6 par un ou deux groupes alkyle
- En position 9 par une fonction cétone, alkyle, hydroxyalkyle ou alkoxy
à l’exclusion du cannabinol ou CBN.
Dans une communication de l’ASNM intervenue ce jour, l’Agence confirme le classement de ces “nouveaux cannabinoïdes sur la liste des stupéfiants en raison des risques et de la possible dépendance liés à leur usage”. L’interdiction sera valable à compter du 3 juin.
Outre le H2CBD et le H4CBD, sont visées de notre compréhension toutes les variations autour du delta-9-THC : THCP, THCJD, THCB, THCH… et le HHC, HHCO, HHCP et HCCPO clairement nommés par l’ASNM. Le HHC avait déjà été mis sur la liste de stupéfiants en juin dernier.
L’ANSM désigne aussi le THCa dans sa liste ce qui parait étrange au vu de sa présence naturelle dans la plante de chanvre et dans ses produits dérivés “classiques” : farine, huile, paille… dans des proportions parfois mesurables sans que le THCa n’ait d’effet ni psychotrope ni addictif. Nous attendons également de savoir si le THCV est concerné, lui aussi apparaissant de façon naturelle dans la plante dans des quantités plus ou moins mesurables selon les variétés.
A notre connaissance, les différentes parties prenantes comptent déjà attaquer le futur arrêté, comme elles l’avaient fait pour l’interdiction du HHC.
